Dernière mise à jour : 21 mars 2018
Fermeture sentier au Saut du Doubs : en savoir plus
Fermeture chemin entre Nans-ss-Ste-Anne et Chiprey : en savoir plus
Mise à jour des photos 2017 ICI
Nos coordonnées :
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Crédit photographique : S. Ecochard pour l'URV, sauf mention contraire
La reproduction, transmission, modification, réutilisation, sur un support papier ou informatique, des photographies de notre site, ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
L'assurance est un sujet très complexe.
L'URV, association loi 1901, exerce de nombreuses activités prévues par ses statuts (entretien des itinéraires, balisage, réunions, etc.). A
ce titre, elle peut être recherchée en responsabilité en cas de dommages causés à un tiers.
Qui est assuré ?
- l'association URV en responsabilité civile (RC) et en indemnités contractuelles (IC)
- ses adhérents à jour de cotisation pour les activités que ceux-ci exercent dans le cadre de l'URV et sur les itinéraires validés par l'URV.
Pour toutes ces garanties, pour la déclaration d'accident avec le modèle de déclaration, reportez-vous au document ci-dessous
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Pour compléter les informations sur la responsabilité, nous vous proposons quelques documents : (liste non exhaustive et susceptible d'être mise
à jour)
analyse juridique.pdf
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